Réglement Intérieur et Code de Conduite d’IRSAM

Le Règlement Intérieur a été amendé par le Conseil Administratif de 2020-2021 et a été ratifié par les membres le 31 mars 2021

Le Code de Conduite a été amendé par le Conseil Administratif d’IRSAM en Décembre 2020

Pour toutes questions portant sur le Règlement Intérieur ou Code de Conduite, veuillez contacter la Présidente d’IRSAM à president@irsam.ca.

Politique des Resources Humaines d’IRSAM

La Politique des Resources Humaines IRSAM a été amendé par le Conseil Administratif d’IRSAM en Mars 2026

Documents de Finances d’IRSAM

Les Documents de Finances IRSAM ont été amendé par le Conseil Administratif d’IRSAM en Mars 2026

Addenda d’Embauche et de Licenciement

Tous les addendas ont été créés et ont dernièrement été amendés en Hiver 2019